Mentions légales

RISMAT DISTRIBUTION FRANCE

·         Numéro de déclaration de la CNIL : 1338774

·         Numéro SIREN : 32997061000039

·         Capital social : 38.112,25 EURO

·         Nom du Gérant : M. Paolo GIOVANETTO

·         Mention RCS : RCS Evry B 329 970 610

·         TVA intracommunautaire : FR 70329970610

 

Coordonnées de l'hébergeur : I Media Paris

    72 Boulevard Sérurier

     75019 Paris

 

Copyright et Propriété intellectuelle :

La conception graphique et le développement informatique ont été réalisés par la société

I Media Paris, 72 boulevard Sérurier,

75019 PARIS

Dont le numéro de Siret est le 502 080 880 00029.

 

Le site www.rismat.fr est hébergé par I Média Paris. Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, pour confidentialité - données personnelles. Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit par voie postale, adressez-vous à :

RISMAT DISTRIBUTION France
7 Avenue de la DIVISION LECLERC
91620 LA VILLE du BOIS

 

Responsabilité

 

www.rismat.fr  n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de www.rismat.fr ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site www.rismat.fr , y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de www.rismat.fr  et/ou I Média Paris. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de www.rismat.fr  et/ou I Média Paris.

Loi applicable et compétence

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi Française. Tout différend au sujet de l’application des présentes conditions, de leur interprétation, de leur exécution, sera porté devant tribunal de commerce d'EVRY (91), et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.